|
Remarques méthodologiques
Notion de producteur indépendant
Dans le décret relatif à la contribution des éditeurs de services de télévision diffusés en clair par voie hertzienne en mode analogique au développement de la production d'oeuvres audiovisuelles du 9 juillet 2001, deux critères cumulatifs définissent la production indépendante (décret 2001-609, article 11) :
un critère relatif à l'ouvre qui est réputée indépendante lorsque :
- Les droits n'ont pas été acquis par l'éditeur de services pour plusd'une diffusion en exclusivité intervenant dans un délai maximal de dix-huit mois à compter de la livraison de l'ouvre. Toutefois, les contrats peuvent prévoir un droit d'option prioritaire et exclusive au profit de l'éditeur de services pour des diffusions supplémentaires intervenant dans un délai qui peut excéder la période de première exclusivité, à condition que le prix de ces rediffusions soit fixé dans le contrat initial. Ces droits de diffusion ne peuvent excéder 42 mois à compter de la livraison de l'ouvre.
- Les contrats ne portent que sur les droits nécessaires à l'exploita-tion du service diffusé par l'éditeur.
- Chaque mandat de commercialisation fait l'objet d'un contrat distinct et doit avoir été négocié dans des conditions équitables.
- L'éditeur de services ne détient pas, directement ou indirectement, de parts de producteur.
- L'entreprise de production n'a pas réalisé, au cours des trois exercices précédents, plus de 80 % de son volume horaire cumulé de production audiovisuelle ou de son chiffre d'affaires cumulé de producteur audiovisuel avec le même éditeur de services.
un critère relatif à l'entreprise de production qui est réputée indépendante si :
- Le diffuseur ne détient pas, directement ou indirectement, plus de 15 % de son capital social ou de ses droits de vote.
- L'entreprise ne détient pas, directement ou indirectement, plus de 15 % du capital social ou des droits de vote de l'éditeur de services.
Les données indiquées dans cet article sont issues des dossiers du COSIP.
La définition de "producteurs indépendants" ou "producteurs dépendants" des chaînes retenue dans cette étude n'est pas celle du décret 2001-609 du 9 juillet 2001. En effet, dans cette étude, sont considérés comme producteurs dépendants ou liés à des chaînes, les producteurs dont un actionnaire ou groupe d'actionnaires qui détient au moins 15 % du capital social ou des droits de vote de l'entreprise de production est également actionnaire d'un ou de plusieurs diffuseurs hertziens, du câble ou du satellite. Sept groupes ont été ainsi définis : Expand, Lagardère Média, France Télévisions, AB Group, Pathé, Groupe TF1 et Métropole Télévision (M6).
La concentration du secteur
La concentration du secteur diminue quelque peu en 2003. Le nombre de producteurs ayant bénéficié du COSIP en 2003 s'élève à 692 (708 en 2002) : 65 de ces entreprises concentrent 50 % des heures aidées (60 en 2002), soit 9,4 % des entreprises actives (8,5 % en 2002). Le secteur le moins concentré est celui de l'animation puisque 17,6 % des producteurs font 50 % des durées. Avec 8,6 % des producteurs réalisant 50 % des durées aidées, le magazine est le genre pour lequel la concentration est la plus importante.
Les cinq premières entreprises de production représentent 11,5 % des heures produites en 2003. Il s'agit de Marathon (113 heures), Morgane Production (105 heures), Compagnie Lyonnaise de Cinéma (97 heures), Altitude Media (76 heures), AB Production (74 heures). Ils totalisent 465 heures de programmes.
661 producteurs aidés par le COSIP en 2003 sont des producteurs indépendants au sens retenu dans ce dossier. Ils sont à l'origine de 3 953 heures (97,1 % du total des heures produites) et reçoivent 446,8 M€ d'ap-ports des diffuseurs (77,8 % du total des investissements des chaînes). Le COSIP leur verse 136 M€, soit 83,8 % du montant total. En 2002, 673 producteurs étaient indépendants. Ils étaient à l'origine de 3 915 heures (84 % des heures produites) et avaient reçu 477,3 M€ d'apports des diffuseurs.
Fiction
142 producteurs de fiction sont actifs en 2003 (146 en 2002) dont 122 producteurs indépendants. Ces derniers produisent 72,3 % de l'ensemble des fictions produites.
Documentaire
En 2003, 540 producteurs produisent des documentaires (536 en producteurs indépendants. Ces derniers produisent 482 heures, soit 2002) dont 509 2 086 heures, soit 84,6 % de l'ensemble des documentaires produits.
Animation
34 sociétés produisent des ouvres d'animation en 2003, contre 36 en 2002 dont 33 producteurs indépendants. Ces derniers produisent 183 heures, soit 92,5% de l'ensemble des oeuvres d'animation produites.
A l'inverse des autre genres pour lesquels ne sont intégrés que les premiers producteurs délégués, l'analyse de l'animation porte sur l'ensemble des producteurs (producteurs délégués + coproducteurs délégués). Le nombre d'heures n'est donc pas égal au total des heures d'animation produites. En effet, celui-ci est ici majoré.
Spectacle vivant
En 2003, 59 sociétés produisent des ouvres de spectacle vivant (54 en 2002) dont 53 producteurs indépendants.
Ces derniers produisent 372 heures, soit 84,7 % de l'ensemble du spectacle vivant.
Les producteurs de programmes pour les chaînes hertziennes nationales
En 2003, les producteurs indépendants, tels que définis dans l'encadré page 81, draînent la part la plus importante des sommes investies par les chaînes nationales dans la production de programmes aidés par le CNC.
Fiction
TF1 a financé 181 heures de programmes de fiction en 2003, soit 59,1 % du volume horaire total commandé par la chaîne.
TF1 collabore avec 28 producteurs de fiction. Parmi eux, 25 producteurs indépendants fournissent 117 heures (64,6 % des heures de fiction commandées par la chaîne) financées à hauteur de 87,6 M€ par la chaîne (61,9 % des apports de TF1 en fiction). Les 10 premiers producteurs de fiction totalisent 120 heures de programmes, soit 66,3 % des heures de fiction produites par la chaîne et 59,7 % des apports de TF1 sur le genre.
Parmi les 10 premiers producteurs collaborateurs de TF1, quatre sont indépendants : Marathon, JLA Productions, Telfrance, Dune, PM Films. Par ailleurs, le groupe Lagardère avec DEMD Productions, GMT Productions, Images et Compagnie et Aubes Productions produit 19,3 % des heures commandées par la chaîne. AB Group avec AB Productions et Via Productions est à l'origine de 6,1 % du volume horaire initié, le groupe Expand (Alizés Films et Le Sabre) 5,0 % et le groupe TF1 (Alma Productions) 2,8 %.
France 2 initie 217 heures de programmes de fiction pour un investissement total de 122 M€. Elle a collaboré avec 53 producteurs différents dont 46 producteurs indépendants. Ces derniers sont à l'origine de 191 heures (88 % des heures de fiction commandées par la chaîne pour 86,4 % des apports). Les 10 premiers producteurs totalisent 124 heures de programmes (57,1 % des heures pour 47,9 % des apports de France 2 en fiction). Ce sont tous des producteurs indépendants.
France 3 (hors France 3 Régions) commande 104 heures pour un apport de 75,4 M€.
La chaîne travaille avec 39 producteurs dont 31 indépendants. Ces derniers initient 67 heures de fictions (soit 64,4 % des heures de fiction commandées par France 3 et 50,5 % des apports de la chaîne sur le genre).
Les 10 premiers producteurs représentent 56,7 % des heures et 50,1 % des apports de la chaîne. Parmi eux, Expand Drama et Mars International (Expand) concentrent 8,7 % des heures, GMT Productions et DEMD Productions (Lagardère) 15,4 %. Les autres producteurs ne sont pas liés à des chaînes.
Arte consacre 15 M€ à la production de 33 heures de fiction avec 16 producteurs dont 11 indépendants. Les heures produites par ces derniers représentent 72,7 % des heures de fiction commandées par Arte pour 72,5 % de ses investissements dans le genre.
Les 10 premiers producteurs en volume représentent 75,8 % des heures et 76,4 % des apports de la chaîne dans la fiction. Parmi eux, DEMD Productions et Les Films d'Ici (Lagardère) sont à l'origine de 15,2 % des heures commandées par Arte et Tetra Media (Expand) 6,1 %. Les autres producteurs sont indépendants.
M6 initie 73 heures de fiction qu'elle finance à hauteur de 16,8 M€.
12 producteurs collaborent avec la chaîne dont 8 producteurs indépendants qui sont à l'origine de 42 heures (57,5 % des heures de fiction de la chaîne et 52,2 % de ses apports sur le genre).
Les 10 premiers producteurs fournissent 97,3 % des heures de fiction de M6 et concentrent 93 % de ses apports. Parmi eux, Calt Productions, Tetra Media et Alizés Films (Expand) représentent 39,7 % des heures. GMT (Lagardère) est à l'origine de 2,7 % des heures de fictions produites. Les autres producteurs sont indépendants.
Canal+ investit dans 10 heures de fiction pour un montant de 1,1 M€ avec neuf producteurs différents, tous indépendants.
Documentaire
TF1 consacre 8,3 M€ à la production de 65 heures documentaires avec 15 producteurs.
46,6 % des apports de la chaîne sont allés vers 11 producteurs indépendants. Le premier producteur en volume est JLR Productions (Groupe Lagardère) avec 14 heures (Sagas), soit 21,5 % des heures pour 49,9 % des apports de TF1 dans le documentaire. Il est suivi par Production Tony Comiti, producteur indépendant, qui produit 12 heures (Un été à Nice) et concentre 12,57 % des apports de la chaîne dans le documentaire.
France 2 commande 93 heures de documentaires et investit 8,0 M€ en tant que premier diffuseur. La chaîne collabore avec 59 producteurs dont 54 producteurs indépendants auxquels la chaîne apporte 91,4 % de ses apports pour le documentaire pour 90,3 % du volume.
Les 10 premiers producteurs totalisent 43 heures de documentaires, soit 46,2 % des heures produites pour la chaîne et 45,8 % de ses apports. Les premiers producteurs en volume sont 17 Juin Média (15 heures), VM Group (7 heures) et Comités Français Radio TV (4 heures).
En tant que premier diffuseur, France 3 investit 16,8 M€ pour 161 heures de documentaires.
69 producteurs travaillent avec la chaîne (78 en 2002) dont 64 indépendants qui représentent 66,5 % des heures commandées par la chaîne et 68,6 % des apports de France 3 dans le documentaire. Les 10 premiers producteurs en volume sont tous indépendants. Les premiers sont Riff International (14 heures), MC4 (11 heures), Air Production (9 heures) et VF Films Production (7 heures).
Le documentaire constitue l'essentiel des commandes d'ouvres de France 5. La chaîne commande, en effet, 304 heures pour un montant de 20,8 M€ en tant que premier diffuseur (85,4 % du total des investissements de la chaîne).
Elle travaille avec 129 producteurs dont 122 indépendants, qui représentent 85,2 % des heures de documentaires commandées par la chaîne et 84,0 % de ses apports dans le genre. Le premier producteur en volume est PDJ Production (Expand) avec 21 heures, puis P6 Productions (12 heures), Images et Compagnie (Lagardère) avec 11 heures, MK2 TV et TéléImages (10 heures chacun). Les 10 premiers producteurs représentent 33,6 % des heures de documentaires commandées par France 5.
Arte investit 21,9 M€ dans 253 heures de documentaires. La chaîne collabore avec 81 producteurs de documentaires dont 75 indépendants. Ces derniers sont à l'origine de 89,3 % des heures produites pour la chaîne pour 86,9 % de ses investissements dans le genre.
Les 10 premiers producteurs en volume réalisent 126 heures (49,8 % des heures de documentaires de la chaîne pour 42,6 % de ses apports). Parmi eux, Image et Compagnie et Les Films d'ici (Lagardère) représentent 6,3 % des heures et PDJ Production (Expand) 2,8 %.
Le premier producteur est Morgane Production avec 29 heures. Il est suivi par Program 33 (16 heures), Ex Nihilo et Gedeon (15 heures chacun) et MK2 TV (10 heures).
M6 commande 69 heures de documentaires pour un apport de 7,3 M€. La chaîne a collaboré avec 8 producteurs différents dont cinq indépendants. Le plus gros producteur est Adventure Line (Expand) qui fournit 33 heures à la chaîne et concentre 53,6 % des apports de M6 dans le genre.
Canal+ commande 47 heures de documentaires pour un montant total de 5,2 M€. La chaîne travaille avec 24 producteurs, tous indépendants. Les premières sociétés en volume sont Chabalier Associés Press Age et Fidélité (7 heures chacune), La Grosse Boule et TCT Actualités TV (4 heures chacune) et Artic Production (3 heures).
Animation
Premier investisseur en programmes d'animation, TF1 a financé 47 heures d'animation à hauteur de 8,5 M€. La chaîne travaille avec sept producteurs. Tous sont des producteurs indépendants. Les plus importants producteurs en volume sont Les Studio Tex, Timoon Animation et France Animation (10 heures chacun), suivis par Euro Visual (9 heures).
France 2 investit 0,7 M€ dans l'animation pour 6 heures de programmes. Elle collabore avec un seul producteur indépendant : Les Armateurs.
France 3 consacre 6,3 M€ à 48 heures d'oeuvres d'animation. Ses investissements se répartissent sur neuf producteurs, dont 8 indépendants. Ellipse Animation (Expand) contribue à 6 heures de programmes. Les sociétés indépendantes de production sont France Animation (11 heures), Dupuis Audiovisuel et SIP Animation (10 heures chacune), Alphanim (5 heures), Bayard Jeunesse Animation (3 heures), Folimage Valence Production (2 heures), Les Films d'Arlequin et Studio Nikita (1 heure chacuns).
France 5 investit 1,9 M€ pour 24 heures. La chaîne travaille avec 5 producteurs, tous indépéndants. Les plus importants producteurs en volume sont Millimages (10 heures), France Animation et Un kilomètre à pied Productions (5 heures chacun).
M6 consacre 4,2 M€ à l'animation pour 47 heures commandées. La chaîne collabore avec cinq producteurs, dont quatre indépendants. Les premiers en volume sont Marathon Animation (11 heures), TéléImages Kids, Carrère Group et Ellipse Animation (10 heures chacun).
Les producteurs de programmes pour les chaînes thématiques
En 2003, les chaînes thématiques commandent 1 161 heures de programmes en collaboration avec 207 producteurs dont 201 indépendants. Ces derniers captent 85,8 % des investissements des chaînes En tant que premier diffuseur, les chaînes thématiques investissent dans la production audiovisuelle aidée.
Fiction
22 producteurs de fiction collaborent avec les chaînes thématiques pour 41 heures produites et 3,1 M€ investis. Le Sabre (Expand) est le seul producteur dépendant. Les premiers producteurs sont Le Sabre (17 heures) et Bleu Iroise (9 heures).
Documentaire
En tant que premier diffuseur, les chaînes thématiques investissent 19,7 M dans la production de 707 heures heures de documentaires. Elles travaillent avec 162 producteurs de documentaire dont 157 indépendants. Ces derniers sont à l'origine de 85,4 % des heures commandées par les chaînes thématiques en documentaire pour 79,1 % de leurs apports.
Animation
Les chaînes thématiques investissent 3,4 M€ dans la production d'animation pour 96 heures de programmes. Elles collaborent avec sept producteurs, tous indépendants. Les trois producteurs les plus importants sont Productions & Partners Multimedia et SIP Animation (10 heures chacun), et Alphanim (5 heures).
Spectacle vivant
Les chaînes thématiques consacrent 4,5 M€ au spectacle vivant pour 180 heures commandées. Elles collaborent avec 23 producteurs dont un dépendant (Le Sabre du groupe Expand).
Les producteurs en région
En 2003, le compte de soutien à l'industrie des programmes (COSIP) a aidé 4 049 heures de programmes audiovisuels produits par 692 producteurs.
Sur cet ensemble, 867 heures, soit 21,4 % du total (contre 748 heures en 2002), correspondant à 599 projets, ont été produits par des producteurs basés en régions. Ces derniers sont au nombre de 159, soit 23 % de l'ensemble des producteurs actifs en 2003 (contre 169, soit 23,9 % des entreprises actives en 2002).
Le compte de soutien à l'industrie des programmes a accordé 170,0 M€ de subventions à l'ensemble des producteurs, dont 23,0 M€ à des producteurs régionaux, contre 22,5 M€ en 2002 et 24,2 M€ en 2001.
En 2003, 70,6 % du volume de la production régionale d'ouvres audiovisuelles aidées par le COSIP provient de cinq régions. La région Rhône-Alpes renforce sa suprématie. Avec 359 heures produites par 33 sociétés (259 heures et 31 sociétés en 2002), elle représente désormais 41,4 % de la durée totale des programmes aidés hors Ile-de-France, contre 34,6 % en 2002.
Les genres produits par les producteurs en région
Parmi les 867 heures produites par des producteurs basés en régions, le documentaire continue de s'imposer. Il représente 63,6 % de la production audiovisuelle régionale (551 heures), et 22,3 % du total de la production de documentaires aidée par le COSIP. Les devis atteignent 58,5 M€. Le coût horaire moyen progresse sensiblement (+36,3 %) pour s'établir à 106,2 K€. Il se rapproche ainsi de la moyenne nationale (135,3 K€), soit un écart de 27,4 % contre 71,9 % en 2002. Le premier producteur de documentaires est la région Rhône-Alpes avec 199 heures, suivie par la Bretagne (47 heures), et les régions PACA (45 heures) et Centre (35 heures).
Le COSIP intervient dans le financement des documentaires produits en région à hauteur de 19,7 %, la moyenne nationale sur le genre se situant à 19,3 %. 148 producteurs de documentaires sur 540 au total sont basés en régions.
Le spectacle vivant est le deuxième genre le plus produit en région. Il représente 23,9 % de la production régionale (soit 207 heures, contre 157 en 2002 et 74 heures en 2001), et 24,4 % du devis global hors Ile-de-France. C'est également le genre le plus décentralisé : 47,2 % de ces programmes sont ainsi produits en régions. La région Rhône-Alpes se distingue par son dynamisme. Avec 150 heures produites en 2003, elle représente 72,5 % de la production régionale.
Le COSIP continue d'intervenir davantage dans le financement des programmes de spectacle vivant produits en région que dans celui de l'en-semble des programmes du genre (respectivement 24,8 % et 23,4 %). 18 producteurs de spectacle vivant sont en région, sur 59 au niveau national.
L'animation ne représente que 3,2 % de la production régionale, soit 28 heures dont 23 sont produites en Poitou-Charentes autour du Pôle Images d'Angoulême. L'animation représente 12,8 % du devis régional global.
Le COSIP intervient dans le financement des heures d'animation produites en région à hauteur de 11,3 %, contre 14 % au niveau national. Le coût horaire moyen atteint 535,7 K€ (611,6 K€ au niveau national). Les programmes d'animation, tout comme les programmes de fiction, répondent à une économie concentrée à Paris. 10 producteurs d'animation sur 34 au total sont en région.
Les régions produisent 36 heures de fiction en 2003, contre 6 heures en 2002 et 34 heures en 2001. Les devis atteignent 11,3 % de l'en-semble des devis des programmes produits en région et 2,2 % de l'en-semble des devis de fiction. 6 régions ont été actives sur ce segment (Aquitaine, Bretagne, Corse, PACA, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes). Toutefois, seules quatre régions affichent un niveau de production supérieur à 6 heures : Poitou-Charentes (11 heures), Bretagne (9 heures), PACA (8 heures), Rhône-Alpes (7 heures).
Le COSIP intervient dans les devis d'ouvres de fiction produites en région à hauteur de 16,7 % (11,7 % en moyenne nationale). Le coût horaire s'élève à 366,7 K€ (537,1 K€ en 2002) contre 895,6 K€ pour l'ensemble de la fiction nationale (914,7 K€ en 2002). Neuf producteurs de fiction sur 142 au niveau national sont basés en régions.
Ce genre est évidemment concentré sur les entreprises installées en Ile-de-France, proches de leurs clients, les chaînes nationales.
Le magazine représente 5,3 % de la production régionale avec 46 heures de programmes. Ce chiffre n'est cependant pas significatif, puisque le COSIP n'aide que les premiers numéros.
Les diffuseurs locaux sont les principaux commanditaires des producteurs régionaux. Ils sont à l'origine de 39,1 % du volume horaire initié en régions. Cette proportion s'élève à 52,6 % si les stations régionales de France 3 sont intégrées. De même, 56,3 % du volume horaire d'ouvres audiovisuelles commandé par les diffuseurs locaux s'adresse à des producteurs régionaux. Cette caractéristique est moins prononcée dans le cas de l'activité des stations régionales de France 3 : 49,4 % de leur volume de commande concerne des producteurs locaux.
La relation privilégiée entre les acteurs locaux semble s'accompagner d'une solidarité intrarégionale. 84 % du volume horaire initié par les producteurs régionaux pour le compte d'un diffuseur local s'appuie ainsi sur une relation de proximité (appartenance à la même région). L'activité des stations régionales de France 3 révèle également ce type de lien : 74,4 % de leurs commandes à des producteurs locaux s'ap-puie sur la proximité. Toutefois, dans le cas des diffuseurs locaux, cette relation intrarégionale est largement influencée par le poids de la région Rhône-Alpes et, à un degré moindre, de la région Pays-de-Loire. Ces deux régions exclues, le taux de commande des producteurs régionaux basé sur une relation de proximité se situe à 50 %.
Les relations entre les diffuseurs et le producteurs régionaux (en nombre d'heures selon la nature du diffuseur commanditaire
La prédominance des chaînes locales dans l'activité des producteurs régionaux est particulièrement prononcée sur le segment du documentaire. Elles sont ainsi à l'origine de 44,5 % du volume de documentaires initiés en région, 63,3 % si l'on tient compte des stations régionales de France 3. Toutefois, l'activité intra-régionale est légèrement inférieure à celle observée sur l'ensemble des genres : elle concerne 81,2 % du volume initié par les chaînes locales (48,6 % hors régions Rhône-Alpes et Pays-de-Loire) et seulement 29 % de celui initié par les stations de France 3. Par ailleurs, sur le segment du documentaire, les chaînes hertziennes se distinguent par un volume de commande largement supérieur à celui des chaînes thématiques. Elles sont à l'initiative de 32,1 % du volume produit en région, contre 22,7 % pour les chaînes thématiques. Toutefois, cette primauté repose essentiellement sur l'activité des stations régionales de France 3. Celles-ci assurent près de 59 % des heures commandées par les diffuseurs hertziens.
Les relations entre les diffuseurs et le producteurs régionaux de documentaire (en nombre d'heures selon la nature du diffuseur commanditaire
haut de page |
